Mentions Légales

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Le site MassoSportMobile.com est édité par : Félix-Antoine Courtemanche

Nom de l'entreprise : Masso Sport Mobile
Forme juridique : Travailleur Autonome
Adresse du siège social : 15 rue rochon, Gatineau, Québec, Canada J8Y 4S1
Numéro de téléphone : 819-712-3080
Email : info@massosportmobile.com
Hébergement :
Le site MassoSportMobile.com est hébergé par :
Wix.com
 

2. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu disponible sur le site MassoSportMobile.com (textes, images, logos, vidéos, graphiques, icônes, etc.) est la propriété exclusive de Masso Sport Mobile ou de ses partenaires, et est protégé par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification, ou utilisation de ces éléments sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

 

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Collecte des données personnelles

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6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi applicable au Canada. En cas de litige, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de Masso Sport Mobile.

 

7. Contact

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